MODELE EN VIGUEUR : conforme au dernier accord cadre du 16 juin 2016, ratifié le 19 juillet 2018 (Jo du 27/07/18). Carnet de 50 duplicatas détachables et à souche tel que la loi l'exige. Carnet valable un an pour un salarié. Format A5USAGE OBLIGATOIRE A CONSERVER 5 ANS
Pour les VSL, l'Enregistrement de l'entretien Quotiden et Hebdomadaire relève d'un protocole particulier. Ce carnet de 50 Duplis autocopiants répond parfaitement aux 2 entretiens. Il permet de couvrir le besoin pendant 1 an. Format A5 : 148 x 210 mm Dos carré, collé, double agrafage + renfort toilé. Carton intercalaire détachable à placer derrière chaque...
Pour les Ambulances, Carnet unique d'enregistrement des entretiens Quotidiens et Hebdomadaires. Ce carnet polyvalent permet d'enregistrer ces entretiens pendant 1 an pour une ambulance. Format A5 : 148 x 210 mm . Carnet de 50 Duplis autocopiants. Dos carré, collé, double agrafage + renfort toilé. Carton intercalaire détachable à placer derrière chaque...
L'Affichage Tarifaire VSL est une obligation dans chaque véhicule et locaux de l'entreprise. La tarification tient compte des dernières lois en vigueur et de l'arrêté ministériel déterminant le tarif de votre zone de référence (tarif du siège de l'entreprise). Au choix : tarifs en vigueur jusqu’au 31/10/23 ou tarifs revalorisés applicables à partir du...